F.A.Q.

Est-il nécessaire de mentionner le slogan à la fois en néerlandais et en français ? Ou l’un des deux suffit-il ? Peut-on également le faire en anglais ?

À mentionner dans la langue de la publicité. Le bilinguisme est possible mais pas obligatoire. L’anglais est autorisé s’il s’agit de la langue du public cible. Lorsque le contenu de la pub est fourni dans 3 langues, que le public cible comprend ces 3 langues, il est logique de fournir le slogan dans ces 3 langues.

Existe-t-il un document récapitulatif expliquant l’utilisation du slogan ? (Application, taille du texte, etc.)

Voir Annexe B de la Convention

Concernant le message éducatif, il est indiqué qu’une couleur de fond distincte, doit toujours être placée sur toute la largeur de l’espace publicitaire. S’agit-il vraiment d’une bande ou existe-t-il d’autres possibilités ? Cette bande doit-elle être appliquée uniquement sur les OOH, ou aussi sur les spots TV, dans les magazines, les affiches en magasin, etc. ?

L’ Annexe B demande : « en bas de la pub, sur toute la largeur et sur une couleur de fond distincte de le reste de la pub » également pour TV, digital, magazine, … (voir énumération dans l’Annexe B). Compte tenu de l’ensemble des conditions graphiques, il semble de facto difficile d’utiliser une forme autre que rectangulaire.

Les traductions approuvées du slogan en anglais et en allemand seront-elles mentionnées dans le covenant ?
Les traductions allemande et anglaise sont disponibles sur le site web de la JEP.

Dans les visuels d’exemple, le covenant est en Open Sans Bold et en majuscules. Dans le texte, seule « Open Sans » est mentionnée. Aurons-nous une certaine liberté (regular ou bold, majuscules ou minuscules) ?
La directive concernant la police est uniquement « Open Sans », étant entendu que la taille minimale (pour les majuscules et les minuscules) doit être respectée.

Le slogan éducatif doit-il être en majuscules ou non ?
Non, pas nécessairement en majuscules. La taille minimale (pour les majuscules et les minuscules) doit cependant être respectée.

La clause de non-responsabilité doit-elle être dans une bande de couleur distincte ou peut-elle être intégrée à la photo ou au design ?
Étant donné l’ensemble des conditions graphiques (couleur de fond distincte, en bas, largeur, etc.), il semble de facto impossible de l’intégrer dans une photo.

IG reel avec slogan dans cadre distinct dans le contenu. Visible en arrière-plan lors de la lecture de la description du contenu. Ce n’est que lors de la lecture des commentaires qu’il n’est plus visible. Le slogan doit-il également figurer dans la description du contenu des reels IG ?

Le Jury considère que la reel en question est conforme à la disposition de la Convention relative à la présence du slogan éducatif. Il comprend que, techniquement, la légende ne permet pas de laisser le cadre du slogan éducatif clairement visible (mais il s’attend à ce qu’il reste quand même visible en arrière-plan, pas comme dans l’exemple où nous ne le voyons pas du tout, même en arrière-plan). Il note également que, dans l’exemple soumis, la phrase « Please enjoy responsibly » a été ajoutée à la description du contenu. À titre de bonne pratique, il recommande d’inclure le slogan éducatif belge (« L’abus d’alcool nuit à la santé ») de cette manière-là aussi.

Pouvez-vous clarifier les responsabilité en cas de contenu spontané d’un influencer qui n’est plus son contrat mais continue de poster sur une marque?
Les règles de la Convention s’appliquent au marketing d’influence. Les Recommandations en matière d’influenceurs déterminent les cas où il y a une relation commerciale: https://www.jep.be/wp-content/uploads/2022/04/influencers_FR.pdf.

Si l’on parle de médias digitales, s’agit-il de nos canaux de médias sociaux ? Car en soi, ce n’est pas un canal publicitaire ‘paid media’ mais plutôt un owned channel, une communauté. Ne peut-on pas faire une distinction entre les publications organiques de ces canaux et/ou les publicités réelles à partir de ces canaux ? Les followers sur les réseaux sociaux sont très internationaux, ce qui signifie que de nombreux followers n’ont que faire d’une bande en bas avec un texte en NL et FR.

Concerne également les propres canaux de médias sociaux. Utiliser FR ou NL selon la langue de la publicité/du public cible. Les versions anglaise (“Alcohol abuse harms your health”) et allemande (“Alkoholmissbrauch schadet der Gesundheit”) peuvent être utilisées si nécessaire pour le public cible de la publicité.

Ai-je bien compris que tous les brasseurs doivent supprimer (ou rendre invisibles en Belgique) leurs comptes sur Snapchat et TikTok à partir du 1.1.2025 ?
C’est la conséquence de l’introduction de l’art. 13, tant que ces plateformes de médias sociaux ne peuvent pas fournir de filtrage par âge suffisant.

Si un influenceur ou un fournisseur payé publie une vidéo sur ses canaux, la banderole avec le slogan doit-elle également être en bas de la vidéo, ou cela s’applique-t-il uniquement aux vidéos de l’entreprise elle-même ?
Les mêmes règles doivent être respectées pour la publicité pour l’alcool via des influenceurs et des fournisseurs.

Instagram peut-il encore être utilisé comme moyen publicitaire ? Un filtrage par âge est-il possible sur Instagram ?
Meta prévoit une possibilité de filtrage par âge.

À partir de quand tombe-t-on sous ces règles (ex: nous, en tant qu’entreprise d’activation, publions sur les médias sociaux un événement où l’alcool est prominent visible (ex: une bouteille d’un partenaire), un slogan doit-il aussi être mentionné ?
La Convention s’applique à toute forme de publicité pour l’alcool répondant à la définition suivante : “Aux fins de la Convention, est considérée comme publicité toute communication ayant directement ou indirectement pour but de promouvoir la vente de boissons alcoolisées, quel que soit le lieu ou les moyens de communication utilisés, comme défini à l’Article I.8.13° WER.” En cas de plainte, le Jury évaluera les images de la publication par rapport à la définition susmentionnée.

Comment les canaux de médias sociaux sont-ils considérés ? Comme un canal belge ? Un canal Benelux ? Un canal international ? Et qu’en est-il des règles linguistiques ?
En ce qui concerne les communications diffusées en ligne, le pays d’origine de l’annonceur est déterminant pour la compétence territoriale de la JEP (et donc pour l’application de la Convention). La langue dépend de la langue de la publicité/du public cible, FR ou NL. Les versions anglaise (“Alcohol abuse harms your health”) et allemande (“Alkoholmissbrauch schadet der Gesundheit”) peuvent être utilisées si nécessaire pour le public cible de la publicité.

Que faire du contenu déjà posté sur TikTok et, par extension, toutes les plateformes de médias sociaux ? Doivent-ils être retravaillés ou supprimés ?
Le contenu déjà posté doit également respecter les règles.

Lorsqu’on parle de ‘l’annonceur’, cela signifie-t-il que le covenant ne s’applique qu’au contenu sponsorisé ou s’applique-t-il également au contenu organique ?
La Convention peut également s’appliquer au contenu organique.

Jusqu’où faut-il pousser l’utilisation du slogan sur les médias sociaux ‘corporate’ ? Dans quelle mesure les mises à jour d’entreprise (sur la durabilité, les investissements, les offres d’emploi, etc.) partagées sur les médias sociaux doivent-elles également mentionner/recevoir le slogan ?
Les communications qui ne sont pas considérées comme de la publicité pour l’alcool (c’est-à-dire “publicité” telle que définie par la Convention (par exemple, les mises à jour d’entreprise qui ne font pas la promotion de l’alcool) ne doivent pas être pourvues du slogan.

Que faire des spots TV ou des assets existants, dans lesquels les personnages semblent potentiellement avoir moins de 25 ans ? Pouvons-nous encore les utiliser ou est-ce interdit à partir du 1er janvier et devons-nous faire créer de nouveaux assets ?
Les membres du Jury appliqueraient probablement la disposition transitoire prévue à l’art. 18.2. Le Jury se base sur les informations de l’agence/l’annonceur concernant l’âge des modèles, mais est libre de décider si la personne semble ou non avoir plus de 25 ans, voir par exemple https://www.jep.be/decisions/24-ice-15092021/

En cas de violation, qui est responsable ? Par exemple, de la publicité pour de l’alcool sur un affichage extérieur à proximité d’une école. Est-ce l’annonceur ou la régie ?
Ils sont tous deux responsables (// art. 23 Code ICC)

Cela signifie-t-il qu’il est interdit de faire de la publicité lors de festivals ? Étant donné qu’il y a aussi de nombreux mineurs et personnes de moins de 25 ans ?
Pas automatiquement. Le public cible du festival entre notamment en ligne de compte.

Art 4.2 : La publicité ne doit pas viser des personnes de moins de 25 ans ou paraissant avoir moins de 25 ans. Comment cela sera-t-il évalué ?
La disposition 4.2 stipule : “La publicité ne doit pas représenter des personnes de moins de 25 ans ou paraissant avoir moins de 25 ans.” Le Jury se base sur les informations de l’annonceur ou de l’agence concernant l’âge des modèles utilisés, mais est libre de décider si la personne semble ou non avoir plus de 25 ans, voir par exemple. https://www.jep.be/decisions/24-ice-15092021/

Interdiction de l’affichage extérieur dans un rayon de 150 mètres autour des écoles : qu’en est-il des affichages extérieurs mobiles (bus, tram, etc.) qui passent devant les écoles ? L’interdiction ne concerne que les affichages extérieurs immobiles.

Comment abordons-nous les prospectus distribués autour des écoles (à domicile) ?
L’interdiction ne concerne que les affichages extérieurs immobiles.

Qu’en est-il des supports imprimés existants de posters pour l’horeca. Jusqu’à quand peut-on les utiliser?
Une période de transition spécifique s’applique aux matériaux dont il peut être démontré qu’ils ont été créés avant le 1er octobre 2024 : – Les communications commerciales imprimées peuvent encore être utilisées jusqu’au 30 juin 2025.

Le Covenant s’applique-t-il à:
– toutes les 400 brasseries belges ou uniquement à celles qui ont signé le covenant ?
– tous les territoires où nous sommes actifs ou uniquement aux communications ayant un effet en Belgique ?
– tous les sous-secteurs dans lesquels les brasseries opèrent ? En d’autres termes, est-ce également obligatoire pour un bar (de toit) / centre de visiteurs ?
S’applique à la publicité pour l’alcool de tous les annonceurs, même de ceux qui ne sont pas partie de la Convention. Concernant les communications diffusées en ligne, le pays d’origine de l’annonceur détermine la compétence territoriale du JEP (et donc l’application de la Convention).

Quel est l’impact sur les dégustations de bière en magasin (où des mineurs sont aussi présents) ?
La Convention ne vise pas ce cas de figure. Ces dégustations ne ciblent normalement pas un public mineur d’age même si les mineurs sont présents. On ne peut évidemment pas servir de l’alcool aux mineurs.

Y a-t-il des changements dans les possibilités d’échantillonnage ? (en retail, en ligne, lors d’événements)
Non

La publicité pour les “visites de brasserie” est-elle considérée comme de la publicité pour boissons alcoolisées ?
Selon la façon dont la publicité est réellement conçue et ce qui est dit ou mentionné, elle peut également être considérée comme de la publicité pour l’alcool

Les promotions 100% cashback sur l’alcool sont-elles encore autorisées ?
Pas de changement dans la Convention d’Alcool.

Pouvons-nous toujours communiquer des promotions et des réductions dans les DOOH des distributeurs?
Pas de changement dans la Convention d’Alcool.

Quel est le champ d’application la Convention d’Alcool? Est-il limité aux relations B2C ou inclut-il également les relations B2B ?
Le B2B n’est pas exclu.

Le succès du renouvellement la Convention d’Alcool dépend fortement de son respect (volontaire) correct. Comment éviter que des opérateurs économiques qui ne sont pas membres de l’une des parties au covenant refusent de respecter les règles, ce qui pourrait rejaillir négativement sur le reste du secteur ?
Le JEP traite également des dossiers sur la base de plaintes concernant des publicités d’annonceurs non affiliés aux fédérations et ses décisions ont jusqu’à présent été respectées. La sensibilisation est également nécessaire.

Quelles règles s’appliquent à la bière sans alcool et aux spirits sans alcool ?
Le Convention d’Alcool ne s’applique qu’aux boissons dont le degré d’alcool est supérieur à 0,5 pour cent (%) en volume.

Ces règles s’appliquent-elles à tout ce qu’une brasserie communique ? (par ex : publicité sur un hôtel/produits lifestyle)
Pas automatiquement, la communication doit être considérée comme de la publicité pour l’alcool (cela dépend de l’apparence de la publicité et de ce qui est dit).

Peut-on faire de la publicité uniquement avec le logo de la brasserie sans mention du slogan ?
À évaluer au cas par cas.

Est-ce également obligatoire dans un spot radio de 5 secondes ?
Oui

La Convention date du 9 octobre, la communication sur votre site web date du 22 octobre, mais dans la période de transition, on part de la date du 1er octobre. C’est difficile à respecter puisque nous n’avons pris connaissance des modifications qu’après le 1er octobre. À partir de quand y aura-t-il des sanctions ?
En cas de plainte, le Jury tiendra compte des dispositions suivantes : “18.1. Les règles non modifiées telles que décrites dans la Convention et ses annexes du 25 janvier 2013 restent applicables. Les règles modifiées et nouvelles entrent en vigueur trois mois après la signature de la Convention. 18.2. L’application du nouveau slogan éducatif est obligatoire à partir du 1er juillet 2024. L’application des directives pour l’exécution du slogan est en vigueur à partir du 1er octobre 2024. Une période de transition est prévue jusqu’au 1er janvier 2025. Une période de transition spécifique s’applique aux matériaux dont il peut être démontré qu’ils ont été créés avant le 1er octobre 2024 : Les communications commerciales imprimées peuvent encore être utilisées jusqu’au 30 juin 2025. Les communications commerciales produites pour diffusion à la télévision ou au cinéma peuvent encore être utilisées jusqu’au 30 juin 2025.

Le non-respect des règles de la Convention sera-t-il uniquement appliqué via le traitement des plaintes ou y aura-t-il également une intervention préventive via un dépistage ou un monitoring ?
Actuellement uniquement via le traitement des plaintes. Monitoring à l’avenir.

Une vidéo d’entreprise sur l’histoire et la famille, montrée aux visiteurs, tombe-t-elle également sous le coup d’un spot publicitaire ?
Cela peut dépendre du contenu concret et des images, mais pas de jurisprudence du Jury.

Nous avons récemment réalisé une nouvelle vidéo d’entreprise. La date de facturation de la vidéo d’entreprise est au 24/9/24. D’après les nouvelles règles, je déduis que nous avons jusqu’au 30/6/25 pour adapter la vidéo. Devons-nous fournir proactivement cette preuve ou la conserver uniquement si on nous la demande ?
Conserver la preuve si on vous la demande

Les retailers sont-ils soumis aux mêmes règles que les annonceurs de marque alcool ?
Oui, les retailers sont soumis aux mêmes règles.

Y’a-til -des règles spécifiques qui s’appliquent aux retailers?
Toutes les règles s’appliquent aux retailers. Notez en particulier l’art. 5.2 de la convention : “Les boissons contenant de l’alcool doivent clairement être commercialisées comme des produits alcoolisés afin d’éviter toute confusion avec les produits non alcoolisés, si possible par une séparation physique”.

Créé en 1974 par le Conseil de la Publicité asbl, le Jury d’Ethique Publicitaire est l’organe d’autodiscipline du secteur de la publicité en Belgique dont la mission est de veiller au caractère correct et loyal des messages publicitaires à l’égard du public.

Il fonde ses décisions sur :

d’une part, la législation
d’autre part, les codes d’autodiscipline complétant la législation et tout particulièrement le Code de la Chambre de Commerce Internationale.
Le Jury est composé de façon paritaire (1/2 secteur de la publicité + 1/2 société civile) et ce tant en première instance qu’en appel.

Le Jury est assisté d’un Secrétaire sans voix délibérative qui peut, si besoin en est, être assisté par un ou plusieurs adjoints et qui est chargé de préparer les dossiers et les délibérations du Jury ainsi que de faire exécuter les décisions prises et de les publier.

La gestion des débats menés au sein du Jury de première instance est assurée par le Secrétaire du JEP.

Le Président du Jury d’appel est choisi parmi les magistrats honoraires ou parmi des personnalités du Barreau, de l’Université ou du monde de la publicité.

Composition du Jury

Le Jury de 1ère instance (qui se réunit chaque semaine) est composé comme suit:

Groupe 1

Monsieur Bart NEYT – (membre secteur publicitaire, proposé par l’UBA)
Madame Joy PYL – (membre secteur publicitaire, proposée par l’ACC)
Madame Pauline STEGHERS – (membre secteur publicitaire, proposée par VIA)
Madame Roxane SCHEERLINCK – (membre société civile, proposé par Unia)
Monsieur Maximilien DE LE HOYE – (membre société civile, proposé par le Forum des Jeunes)
Monsieur Geert ROBBERECHTS – (membre société civile, proposé par RE-EF)
Groupe 2

Madame Pierre-Anne JACQMAIN – (membre secteur publicitaire, proposée par l’UBA)
Monsieur Hans SMETS – (membre secteur publicitaire, proposé par l’ACC)
Madame Nathalie MESKENS – (membre secteur publicitaire, proposée par WE MEDIA / Lapresse.be / VNM)
Madame Véronique DE BAETS – (membre société civile, proposée par l’Institut pour l’égalité des femmes et des hommes)
Madame Amelie CANALAZ – (membre société civile, proposée par la Fondation contre le Cancer)
Monsieur Thierry SAMAIN – (membre société civile, professeur)

Le Jury d’Appel (qui se réunit chaque mois) est composé comme suit:

Président: Madame Sophie STIJNS

Monsieur Didier DE JAEGER – (membre secteur publicitaire, proposée par l’ACC) (remplaçant: Madame Anne-Catherine TRINON)
Mandat vacant
Mandat vacant
Madame Maureen MARTINS – (membre secteur publicitaire, proposée par UBA)
Monsieur Bart VAN OUDENHOVE – (membre secteur publicitaire, proposée par VIA)
Madame Sabine DENIS – (membre société civile, proposée par Spes Forum)
Monsieur Benoit GODART – (membre société civile, proposé par l’institut Vias)
Monsieur Jan ZIENKOWSKI – (membre société civile, professeur)
Monsieur Robert GRAETZ – (membre société civile, médiateur)
Monsieur Christophe JAMBERS – (membre société civile, professeur)

Expert: Management – Conseil de la Publicité asbl

Secrétaire: Madame Sofie Dejager

Secrétaire adjoint: Madame Priscilla MOENS